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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELLOT
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VERGERS D'OTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS D'OTHE
BELLOT S.A

Numéro de dépôt :
96610491
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque VERGERS D'OTHE

Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS D'OTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT domicilié(e) 5 Rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 748 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT HENRI - France.

La marque VERGERS D'OTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS D'OTHE est expirée depuis le 13 février 2006.

BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : TE BEL , CIDRE Grande Cuvée de la forêt d'Othe , APPLE-TEA , Fleuve Sauvage , VINICOPLAST , Clos du gré , Cola Champenois , Bellot , Thécibel , GOLDNIGHT


BELLOT S.A - 5 Rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France - SIREN 398748541


BELLOT HENRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Tous jus de fruits, Boissons aux fruits sans alcool, Boissons aux fruits avec alcool, Boissons Aromatisées non Alcoolisées, Boissons Aromatisées Alcoolisées, Cidre, Boissons au Cidre, Cocktail au cidre, Cocktail à base de Pomme, Cocktail à Base de Raisin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.